1. Éditeur du site
Dénomination
Commune de Pihem
Collectivité territoriale
Adresse du siège
95 rue Principale
62570 Pihem
Pas-de-Calais, France
Représentant légal
Le Maire de la commune de Pihem
Contact
2. Hébergement
Hébergeur technique
OVHcloud SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
OVHcloud est un prestataire d'hébergement cloud opérant des centres de données en Europe. Plus d'informations sur www.ovhcloud.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, icônes, données) est soit la propriété exclusive de la Commune de Pihem, soit utilisé avec l'autorisation de leurs auteurs respectifs ou diffusé sous licence libre de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la Commune de Pihem.
Toute demande d'autorisation doit être adressée à mairie@pihem.fr.
4. Responsabilité
La Commune de Pihem s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible (best effort). Toutefois, elle ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la mise à jour en temps réel de l'ensemble des contenus.
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, notamment :
- Des sites de l'État (service-public.fr, legifrance.gouv.fr, etc.) ;
- Des sites paroissiaux pour les horaires de messes et cérémonies religieuses ;
- Des sites d'associations locales ou partenaires.
Ces liens sont fournis à titre purement informatif. La Commune de Pihem n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont proposés.
5. Loi applicable & médiation
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation
Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la République :
Défenseur des droits
www.defenseurdesdroits.fr
6. Accessibilité numérique
La Commune de Pihem s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances. Le site vise la conformité au référentiel RGAA 4.1 (Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité).
Si vous rencontrez un obstacle à l'accessibilité sur ce site, merci de nous le signaler à l'adresse ci-dessus. Nous nous engageons à traiter votre demande dans les meilleurs délais.
7. Crédits
Conception & développement web
Atelier Numérique du Ternois
Agence locale — Saint-Pol-sur-Ternoise, Pas-de-Calais
Visuels & photographies
Les visuels utilisés sur ce site sont libres de droits ou placés sous licence Creative Commons. Sources : collections publiques, photographies communales.
Dernière mise à jour
Juin 2025
Nous vous invitons à les consulter régulièrement.